C’est dans le détail et une profonde réflexion que les stratégies prennent forme et que les dossiers se gagnent. Nous vous promettons de donner le meilleur de nous-mêmes. Nous nous engageons à vous soutenir dans l’adversité et la combativité juridique.
Nos engagements : un cabinet tourné vers la relation humaine.
C’est en prenant en considération l’humain que les plus grands projets se réalisent. C’est pourquoi le cabinet BRIZON & MOUSAEI ne délègue, ni ne sous-traite aucun dossier, faisant intervenir en synergie ses partenaires et son réseau lorsque nécessaire : et ce quel que soient l’enjeu, le montant de nos services ou la durée de notre collaboration.
Notre expertise : Nous adapter à vos besoins grâce à notre large champ d’intervention.
RESPONSABILITE CIVILE & ASSURANCES
Assurances vie : Etudier le régime juridique et fiscal des contrats d’assurance-vie – Rédiger une clause bénéficiaire – Les régimes matrimoniaux et l’assurance-vie).
Assurances responsabilité vie privée : Contentieux des dommages corporels, matériels et immatériels.
Assurances responsabilité professionnelle : Responsabilité des professionnels de santé, des professions juridiques et des services du chiffres, des professionnels de l’immobilier et du bâtiment.
Assurances des entreprises : La multirisque professionnelle, La Responsabilité Civile Exploitation, l’assurance des locaux, stocks et équipements, la cyber-assurance, L’assurance homme-clé.
Risque industriel et environnemental : Assurances garantie de passif environnemental, dépollution des sites et des eaux, installations classées, droit des sols.
DROITS DES SOCIÉTES
Constitution, transformation et restructuration des sociétés.
Financement et crédits.
Opérations d’apports, de fusions, de scissions et apports partiels d’actifs.
Audit juridique, social et fiscal des opérations de haut de bilan.
Conformité et droit pénal comptable et financier.
Des cessions ou achats de titres, de fond de commerce ou de branches complètes d’activités.
Gestions de crises, dissolutions et liquidation.
Toute autre opérations en droits des sociétés traitement des affaires courantes et contentieux commerciaux.
RÉGULATION, CONFORMITÉ ET RGPD
Accompagnement d’opérateurs, publics et privés, intervenant dans les secteurs régulés (transports, télécoms, énergie, santé, jeux, gestion des données, etc.).
Conformité et éthique des affaires.
DROIT COMMERCIAL
Contrats civils et commerciaux.
Protocole de confidentialité, avant-contrat, pourparlers, lettre d’intention.
Rédaction de contrats de vente : Distribution, fourniture, agent commercial, licence, franchise, apporteur d’affaires, dépôt etc.
Rédaction de contrats industriels : EPC, FIDIC, contrat de sous-traitance etc.
Fonds de commerce et baux commerciaux.
Concurrence et distribution.
Propriété intellectuelle.
Gestion de crise.
DROIT BANCAIRE ET FINANCIER
Instruments de paiement et de crédit.
Les financements : bancaire, interentreprises, participatifs, levée de fonds, etc.
Accompagnement auprès des autorités de contrôle : AMF, ACPR, etc.
Contentieux des licences et des agréments.
DROIT DES AFFAIRES DES PROFESSIONS LIBÉRALES
Passage de l’exercice individuel à l’exercice sociétal.
Optimisation de la fiscalité, de la gestion et du management.
Constitution des SELARL, SELAFA, SELCA, SELAS, SPE, SPFPL, etc.
Assistance et accompagnement devant les Ordres professionnels.
DROIT IMMOBILIER
Mandataire en transactions immobilières.
Audit et rédaction de baux commerciaux.
Gestion des rapports bailleurs, locataires, copropriétés.
Assistance des SDC: contentieux des règlements de copropriétés, contestations des travaux et des charges.
Marchés publics et privés de travaux et de services :
Responsabilité des constructeurs, garantie décennale, garantie biennale, garantie de parfait achèvement…
Maîtrise d’ouvrage publique et privée.
Maîtrise d’œuvre et assistance au maître d’ouvrage.
Sous-traitance : agrément, constitution des garanties de paiement et paiement direct…
Assistance et conseil durant l’exécution des travaux : travaux supplémentaires, sujétions imprévues, révision des prix, Pénalités et intérêts moratoires, avances, acomptes, la réception des travaux , réserves, levée des réserves…
Référé-préventif, référé-provision, référé d’heure à heure, référé-constat, assistance aux expertises.
Contactez-nous
Que vous soyez basé en France ou à l’étranger. Que vous soyez entrepreneur individuel, structure à taille humaine, PME ou Grands Comptes.
Que vous décidiez de venir à nous ou nous faire venir à vous, nous sommes toujours disponible pour nous préoccuper de vous.
C’est pourquoi nombre important de chefs d’entreprises, d’institutionnels et personnalités publiques nous ont fait confiance,
pourquoi pas vous ?
Brizon & Mousaei
Avocats à la Cour
87, Avenue Mozart
75016 Paris
+33 1 42 24 78 66
contact@avocats-bm.com
Avocats des chefs d’entreprise, de l’institutionnel, des particuliers ou encore des professions libérales, nous vous accompagnons.
